Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LE SEUL LE VRAI PAIN "PASSION"
Numéro de dépôt :
97669884
Date de dépôt :
18/03/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque LE SEUL LE VRAI PAIN "PASSION"
Déposée le 18 mars 1997 par POULY Aimé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE SEUL LE VRAI PAIN "PASSION" »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POULY Aimé a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 31 août 2000 - Rejet total n°306692 - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 2000-08-31